Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024 Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesAménagement durable (4)Élection (1)Finances (13)Patrimoine culturel (1)Personnel communal (2)Propreté (1)Tranquillité Publique (2)Transition numérique (1)Vie sportive (2)Résultat(s) 1 à 12 sur 28 résultatsDE24.095-CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME ALCOME MODIFICATIONDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.094-DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTIONDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.093-STATIONNEMENT REGLEMENTE MODIFICATION DE STATIONNEMENT PAYANTDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.092-TOPONYMIE DENOMINATION DE VOIRIEDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.091-DISPOSITIF DE LA FEDERATION NATIONNALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIE POUR L'ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR L'EFFICACITE ENERGETIQUEDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.090-REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.089-CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE ET IMMOBILIERE 8 COUR DECOLLEWAERTDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.088-PROGRAMME AMELIO+DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.087-ELECTIONS LEGISLATIVES PARTIELLES-UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRESDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.086-CONVENTION ENTRE LA CENTRALE D'ACHAT CANUT ET LA VILLE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.085-DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE SPORTIVE N°2 DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGEDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024TéléchargementDE24.084-PROGRAMMATION NOS QUARTIERS D'ETE FINALISATIONDÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLETPublié le 09 Juil. 2024Téléchargement Page courante 1 Page 2 Page 3suivantsuivantAller à la dernière page