Délibérations et annexes du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024

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DE24.083-CONVENTION D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

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DE24.082-ASSOCIATION PROGRAMME VITAMINE T-REMBOURSEMENT DE MISE A DISPOSITION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

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DE24.081-DECISION MODIFICATIVE N°2

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

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DE24.080-TARIFS COMMUNAUX - DROITS D'INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

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DE24.079-MISE EN FOURRIERE DE VEHICULES ENLEVEMENTS RECOUVREMENTS FRAIS DE FRAIS DE FOURRIERE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

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DE24.078-CLASSES ENVIRONNEMENTS CLASSES EXTERIEURES PRIVEES

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DE24.077-CLASSES ENVIRONNEMENTS DES COMMUNES EXTERIEURES PUBLIQUES

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DE24.076-TARIFS COMMUNAUX CLASSES D'ENVIRONNEMENT

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DE24.075-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVE STRUCTURES USAGERS HORS ARMENTIERES

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DE24.074-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX LYCEES ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

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DE24.073-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATION SPORTIVE AUX COLLEGES ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

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DE24.072-AVANCE SUBVENTION 2025 - EXERCICE 2025

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Publié le 09 Juil. 2024

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