Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.028 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.028 (ANNEXE) - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LE CIDFF

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.029 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ADIL

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.029 (ANNEXE) - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ADIL

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.030 - AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT-PROGRAMME AMELIO+ 2023-2027

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.031 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT LA FABRIQUE DES QUARTIERS

Délibération du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.031 (ANNEXE 1) - ENTREE AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT LA FABRIQUE DES QUARTIERS

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.031 (ANNEXE 2) - ENTREE AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT LA FABRIQUE DES QUARTIERS

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.031 (ANNEXE 3) - ENTREE AU CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT LA FABRIQUE DES QUARTIERS

Annexe du conseil municipal du 9 février 2023.

Publié le 23 Fév. 2023

DE23.032-ÉLECTION DU REPRÉSENTANT À LA SEM VILLE RENOUVELÉE

Délibération du conseil municipal du 30 mars 2023

Publié le 06 Avr. 2023

DE23.033-CONTRAT DE VILLE-PROGRAMMATION 2023

Délibération du conseil municipal du 30 mars 2023

Publié le 06 Avr. 2023

DE23.034-JURY ÉCOLE DE MUSIQUE-RECRUTEMENT VACATAIRES

Délibération du conseil municipal du 30 mars 2023

Publié le 06 Avr. 2023