Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.169-RAPPORT SOCIAL UNIQUE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.16-CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE-CIDIFF

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.170-PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.171-INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT FILIERE POLICE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.172-MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.173-RECENSEMENT DE LA POPULATION-COORDONNATEURS ET AGENTS RECENSEURS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.174-REORGANISATION HORAIRES - EFFECTIFS - DIRECTION DE LA CULTURE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.175-CONCESSION DE LOGEMENT PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.176-PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.177-MARCHE DE NOEL-REVERSEMENT DU DROIT DE PLACE DES CHALETS

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.178-AVENANT AU CONTRAT DE VILLE ET DES SOLIDARITES DE LA MEL - CONVENTION + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024

DE24.179-REPONSE A L'AMI POUR LE RENFORCEMENT DES ACTIONS EN MILIEU SCOLAIRE + ANNEXE

Conseil Municipal du 5 décembre 2024

Publié le 10 Déc. 2024