Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.160-DECISION MODIFICATIVE N°3

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.161-BUDGET PRIMITIF-OUVERTURE CREDITS D'INVESTISSEMENT

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.162-CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.163-AGORA-VENTES AUX ENCHÈRES BIENS MEUBLÉS

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.164-LEVÉE DE LA PRESCRIPTION D'UNE CRÉANCE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.165-CONVENTION GAZ AVEC L'UGAP

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.166-MÉDIATHÈQUE-PARTENARIAT AVEC AMMAREAL

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.167-CRÉATION D'UN AMÉNAGEMENT PAYSAGER

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.168-OUVERTURES DOMINICALES CONCÉSSIONS AUTOMOBILES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.169-RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.170-APPEL A PROJET LUM'ACTE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023

DE23.171-FRANGES INDUSTRIELLES-MISE EN OEUVRE DE LA PREMIÈRE PHASE

Délibération du conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2023.

Publié le 12 Déc. 2023