Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.102-AVANCE SUR SUBVENTION 2025 JAA-EXERCICE 2024

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.103-SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23000€-EXERCICE 2024

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.105-SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT-EXERCICE 2024

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.106-DECISION MODIFICATIVE N°3

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.107-TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE-TARIFS 2025

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.108-RENOVATION TERRAIN DE TENNIS-DEMANDE DE SUBVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.109-NUIT DU JAZZ-MONTANT DE LA PARTICIPATION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.10-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-SUBVENTIONS AU PRORATA DU NOMBRE D'HABITANTS

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.110-DEROGATIONS AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.111-DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIRE POUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2025 POUR LES CONCESSIONS AUTOMOBILES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.112-MARCHE DE NOËL-PERCEPTION DU DROIT DE PLACE DES CHALETS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.113-ECOLE DU SPORT

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024