Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.114-REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.115-CONVENTION POUR LA CREMATION DES RESTES EXHUMES DES SEPULTURES REPRISES PAR LA COMMUNE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.116-CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS DEGRADES DU 10 FEVRIER 2012-AVENANT N°3

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Publié le 18 Sep. 2024

DE24.117-ELECTION DU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.118-DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.119-ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.11-CLASSES D'ENVIRONNEMENT-MODALITES DE REMBOUSEMENT

Délibération du conseil municipal du 22 févier 2024.

Publié le 01 Mar. 2024

DE24.120-DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.121-INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.122-CHA-ELECTION DES REPRESENTANTS DU CM AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALATION DU 29 SEPTEMBRE 2024

Publié le 04 Oct. 2024

DE24.123 CREATION DES COMMISSIONS PERMANENTES

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 12 Nov. 2024

DE24.124 COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, GRANDS PROJETS, TRAVAUX

Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Publié le 22 Nov. 2024