Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.146-AMORTISSMENTS-ACQUISITION DU FONDS DE LA MEDIATHEQUE EN 2005

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.147-PLAN DE RELANCE-TRANSFORMATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES-FINANCEMENT DE LA CYBERSECURITE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.148-PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BEL AGE CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.149-ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE-REGLEMENT GENERAL, INTERIEUR ET DES ETUDES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.150-PRESTATION D'ACTION SOCIALE-CHEQUES CADEAUX

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.151-RECRUTEMENT VACATAIRE MARCHE HEBDOMADAIRE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.152-TEMPS DE TRAVAIL 1607 HEURES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.153-MISE A DISPO D'AGENTS COMMUNAUX AUX ORGANISMES D'ACCUEIL DE DROIT PRIVE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.154-RECENSEMENT DE LA POPULATION-COORDONNATEURS ET AGENTS RECENSEURS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.155-LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) RECRUTEMENT VACATAIRES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.156-REGIME INDEMNITAIRE-INDEMNITE HORAIRE D'ENSEIGNEMENT-FILIERE ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022

DE21.157-REGIME INDEMNITAIRE-INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES ELEVES-FILIERE ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 10 DECEMPBRE

Publié le 07 Sep. 2022