Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.099-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LE CCAS-ACHAT DE FOURNITURES ET MATERIAUX POUR LES TRAVAUX EN REGIE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.100-GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUE POUR L'APPEL D'OFFRES OUVERT ASSURANCE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.102-TRANSMISSION DEMATERIALISEE D'ACTES D'ETAT CIVIL-CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU NORD

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.103-CIMETIERE-RETROCESSION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE-REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE AU PRORATA DE LA DUREE NON UTILISEE DE LA CONCESSION FUNERAIRE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.104-PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE SPORTS

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.105-PROGRAMMATION NOS QUARTIERS D'ETE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.106-INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI-ADHESION DE LA VILLE D'ARMENTIERES AU PLIE FLANDRE LYS

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.107-COMMISSION ARMENTIEROISE POUR L'ACCESSIBILITE (CAA)-RAPPORT ANNUEL 2022

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.108-FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT-DEROGATION AU DROIT D'OPPOSITION A LA COLLECTE DU NUMERO D'IMMATRICULATION DES VEHICULES DANS LE CADRE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR LA VOIX PUBLIQUE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.109-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DEDIE A LA PROTECTION DES DONNEES DE LA MEL

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.110-CONVENTION ENTRE LA CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIERE ET LA VILLE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.111-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023