Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.075-APPRENTISSAGE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.076-REMISAGE A DOMICILE DE CERTAINS VEHICULES DE SERVICE

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.077-EMPRUNT-CONVENTION INTRACTING-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.078-DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.079-CREANCES IRRECOUVRABLES EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.080-RECTIFICATION IMPUTATION BUDGETAIRE DU REMBOUSEMENT DE L'AVANCE REMBOURSABLE A L'AGENCE DE L'EAU

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.081-AVANCES SUR SUBVENTIONS 2024-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.082-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-SUBVENTIONS INFERIEURES A 23 000 EUROS-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.083-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.084-SUBVENTION EXCEPTIONNELLES-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.085-SUBVENTION EXCEPTIONNELLES-PARTICIPATION FETE DES NIEULLES-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.086-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-LA JEUNE GARDE-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023