Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE23.087-SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.088-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS-OFFICE DE TOURISME DE L'ARMENTIEROIS ET DES WEPPES-EXERCICE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.089-TARIFS COMMUNAUX-DROITS INSCRIPTIONS SENIORS-APPLICABLES AU 1ER SEPTEMBRE 2023

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.090-ECOLE DU SPORT-TARIFS

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.091-TARIFS COMMUNAUX-DROITS D'INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.092-PRATIQUES ARTISTIQUES 2023-2024-DROITS D'INSCRIPTION

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.093-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES AUX COLLEGES-ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.094-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATION SPORTIVES AUX LYCEES-ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.095-MISE A DISPOSITION D'INSTALLATION SPORTIVES ASSOCIATIONS, STRUCTURE, USAGERS HORS ARMENTIERES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.096-TROTTINETTES ELECTRIQUES ET VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE-REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.097-MANDAT SPECIAL

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

DE23.098-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES

Délibération du conseil municipal du 22 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023