Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE24.058

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.059

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.05-DROITS D'INSCRIPTION PRATIQUES ARTISTIQUES-MODALITES AVOIRS ET REMBOURSEMENTS

Délibération du conseil municipal du 25 JANVIER 2024.

Publié le 01 Fév. 2024

DE24.060

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.062

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.063

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.064

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.065

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.066

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.067

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 30 MAI

Publié le 06 Juin 2024

DE24.068-REMISAGE A DOMICILE DE CERTAINS VEHICULES DE SERVICE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024

DE24.069-TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS DE POSTES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 4 JUILLET

Publié le 09 Juil. 2024