Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE22.191 (ANNEXE) - MEDECINE PREVENTIVE-CONVENTION D'ADHESION AUX SERVICES DE PREVENTION DU CDG59

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.192 - REORGANISATION HORAIRES-EFFECTIFS-DIRECTION DE LA CULTURE ET TOURISME

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.193 - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER UN PROJET A BIEN

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.194 - PLAN DE MOBILITE 2035-CONSULTATION POUR AVIS

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.194 (ANNEXE 1) - PLAN DE MOBILITE 2035-CONSULTATION POUR AVIS

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.194 (ANNEXE 2) - PLAN DE MOBILITE 2035-CONSULTATION POUR AVIS

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.194 (ANNEXE 3) - PLAN DE MOBILITE 2035-CONSULTATION POUR AVIS

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.195 - MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS COLLECTIFS-CONVENTION

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.195 (ANNEXE) - MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURS COLLECTIFS-CONVENTION

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.196 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.196 (ANNEXE) - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

Annexe du conseil municipal du24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022

DE22.197 - PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE SPORT-FINALISATION

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2022.

Publié le 23 Déc. 2022