Conformément à l’ordonnance portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez dans cette page le compte-rendu des Conseils municipaux et la publication dématérialisée des actes administratifs.

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DE21.073-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES LYCEES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.074-MISE A DISPO D'INSTALLATONS SPORTIVES AUPRES DES ASSOCIATIONS, STRUCTURES, USAGERS, HORS ARMENTIERES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.075-TEMPS DE TRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.076-MODALITE DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.077-MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA JEUNESSE ATHLETIQUE ARMENTIEROISE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.078-MISE A DISPO DE PERONNEL AUPRES DU CLUB LEO LAGRANGE RUGBY

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.079-EVOLUTION DU DISPO PASSEPORT VIVACITE DISPOSITIF CARTE SENIORS "JE CHOISI ARMENTIERES"

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.080-RATTACHEMENT AU SYSTEME NATIONAL D'ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT SOCIAL-CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.082-MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME-AVIS SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DES ONZE PLU DE LA METROPOLE EUROPEENE DE LILLE

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.083-INTEROPERABILITE DES MOYENS DE RADIOCOMMANDE ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE-CONVENTION

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.084-VACANCES APPRENANTES-ORGANISATION D'UN SEJOUR AVEC VACANCES DU COEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022

DE21.085-MISE NE OEUVRE DES CLAUSES D'INSERTION ENTRE LA VILLE D'ARMENTIERES ET LE PLIE FLANDRE-LYS

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DU 1ER JUILLET

Publié le 02 Sep. 2022